Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SETV Société Européenne de techniques Verrières
Sarl SETV Société Européenne de Techniques Vérrières

Numéro de dépôt :
99817656
Date de dépôt :
11/10/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/10/2009

Présentation de la marque SETV Société Européenne de techniques Verrières

Déposée le 11 octobre 1999 par la société SETV Société Européenne de Techniques Vérrières auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SETV Société Européenne de techniques Verrières » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-47 du 19 novembre 1999.

Le déposant est la société SETV Société Européenne de Techniques Vérrières domicilié(e) Fourchon, 15 Rue Charlie Chaplin, 13200 ARLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S E T V Société Européenne de Techniques Vérrières - France.

La marque SETV Société Européenne de techniques Verrières a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99817656.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 19 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SETV Société Européenne de techniques Verrières est expirée depuis le 11 octobre 2009.

SETV Société Européenne de Techniques Vérrières a également déposé les autres marques suivantes : GENY , BICUT


Sarl SETV Société Européenne de Techniques Vérrières - Fourchon, 15 Rue Charlie Chaplin, 13200 ARLES - France


S E T V Société Européenne de Techniques Vérrières - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-12

Publication - Publication le 19 nov. 1999 au BOPI 1999-47

Machine outils pour le verre. Découpe verre feuilleté. Séparation de PVB (polyvinyle butyral). Verre de construction.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.